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Marques déposées par FRANCE BIERES
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LES VINS DU FAUBOURG SAINT-JEAN VINS D'EXCELLENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES VINS DU FAUBOURG SAINT-JEAN VINS D'EXCELLENCE
FRANCE BIERES

Numéro de dépôt :
4420395
Date de dépôt :
17/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2028
LES VINS DU FAUBOURG SAINT-JEAN VINS D\'EXCELLENCE de FRANCE BIERES

Présentation de la marque LES VINS DU FAUBOURG SAINT-JEAN VINS D'EXCELLENCE

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2018 par FRANCE BIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VINS DU FAUBOURG SAINT-JEAN VINS D'EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est FRANCE BIERES domicilié(e) 1 rue de l'Agriculture - 42600 - SAVIGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Boris FICHEUX domicilié(e) 6 rue Gérentet - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque LES VINS DU FAUBOURG SAINT-JEAN VINS D'EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS DU FAUBOURG SAINT-JEAN VINS D'EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 17 janvier 2028.

FRANCE BIERES a également déposé les autres marques suivantes : Relais Boissons , LA CROIX DES ANGES , THE Beer TRUCK , GÔNETTE


FRANCE BIERES - 1 rue de l'Agriculture - 42600 - SAVIGNEUX - France


Monsieur Boris FICHEUX - 6 rue Gérentet - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; service d'un magasin de vente au détail de la bière dans des verres, bouteilles, gourdes et tout récipient, services de conseils de gestion en matière de franchisage ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; préparation de boissons à emporter, préparation de plats à emporter, fourniture de services de boissons.