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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE BENNES
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COBRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COBRA
Société dite: FRANCE BENNES (SA)

Numéro de dépôt :
1492103
Date de dépôt :
29/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/1998

Présentation de la marque COBRA

Déposée le 29 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANCE BENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COBRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE BENNES domicilié(e) Zone Industrielle Molina La Chazotte, 42650 SAINT JEAN BONNEFONDS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER. - France.

La marque COBRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COBRA est expirée depuis le 29 septembre 1998.

FRANCE BENNES a également déposé les autres marques suivantes : F.B.B. , FB


Société dite: FRANCE BENNES (SA) - Zone Industrielle Molina La Chazotte, 42650 SAINT JEAN BONNEFONDS. - France


Jean MAISONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Des appareils pour la manutention et le chargement rapide de bennes, conteneurs ou plates-formes de chargement.Des appareils de chargement à bras pour des camions ou véhicules divers..

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.