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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE-BENNES Zone industrielle Molina la Chazotte
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SAYARAT AUTO NABIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAYARAT AUTO NABIL
FRANCE-BENNES (société anonyme), Zone industrielle Molina la Chazotte, 42650 ST.JEAN-BONNEFONDS.

Numéro de dépôt :
1238890
Date de dépôt :
09/06/1983
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
09/06/1993

Présentation de la marque SAYARAT AUTO NABIL

Déposée le 9 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) FRANCE-BENNES Zone industrielle Molina la Chazotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « SAYARAT AUTO NABIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE-BENNES Zone industrielle Molina la Chazotte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque SAYARAT AUTO NABIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAYARAT AUTO NABIL est expirée depuis le 9 juin 1993.


FRANCE-BENNES (société anonyme), Zone industrielle Molina la Chazotte, 42650 ST.JEAN-BONNEFONDS. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Bennes, plateaux et carrosseries pour véhicules utilitaires.