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Marques déposées par l'association loi 1901 France Bénévolat
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PASSEPORT Bénévole
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASSEPORT Bénévole
Association France Bénévolat, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3527740
Date de dépôt :
01/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2027
PASSEPORT Bénévole de France Bénévolat

Présentation de la marque PASSEPORT Bénévole

Déposée le 1 octobre 2007 par l'association loi 1901 France Bénévolat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSEPORT Bénévole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-45 du 9 novembre 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 France Bénévolat domicilié(e) 127 rue Falguière, Hall B1 - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 541 139 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, France Bénévolat domicilié(e) 127 rue Falguière, Hall B1 - 75015 - PARIS - France.

La marque PASSEPORT Bénévole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3527740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSEPORT Bénévole arrivera à expiration en date du 1 octobre 2027.

France Bénévolat a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE BENEVOLAT , Passeport Engagement , Planète, mon amie ! , FRANCE BENEVOLAT DU COEUR A L ACTION , Solidâges 21 , Handi CAP Engagement , AIRE21 : Actions Intergénérationnelles pour la Réussite Éducative au 21ème siècle


Association France Bénévolat, association loi 1901 - 127 rue Falguière, Hall B1 - 75015 - PARIS - France - SIREN 452541139


France Bénévolat - 127 rue Falguière, Hall B1 - 75015 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2017 n°2663319 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-10-30

Services de conseils, d'information et de consultation en matière de gestion des ressources humaines et des carrières des personnels, employés, cadres ou bénévoles du secteur associatif et des organisations sans but lucratif. Services de conseils en matière d'évaluation, de développement et d'affectation de ressources humaines dans ces secteurs. Service d'organisation et planification en matière de gestion des personnel et des carrières dans ces secteurs. Conseils d'orientation professionnelle dans ces secteurs. ;

Services de formation professionnelle pour adultes salariés ou bénévoles du secteur associatif et des organisations sans but lucratif. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, en matière de ressources humaines à destination des associations ou organisations sans but lucratif et de leurs ressources humaines, notamment bénévoles – services de conseils en matière de formation et de développement du personnel, services d'experts, tous relatifs aux tests et à l'orientation professionnels, services d'information et de consultation en matière d'orientation de carrière professionnelle dans ces secteurs.

Services d'accompagnement social, dans le domaine de leur carrière professionnelle, des personnels, employés, cadres ou bénévoles du secteur associatif et des organisations sans but lucratif.