Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FRANCE BARETS
/
BY FRANCE BARETS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BY FRANCE BARETS
FRANCE BARETS

Numéro de dépôt :
3621184
Date de dépôt :
07/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/01/2019
BY FRANCE BARETS de FRANCE BARETS

Présentation de la marque BY FRANCE BARETS

Déposée le 7 janvier 2009 par FRANCE BARETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « BY FRANCE BARETS »

Le déposant est FRANCE BARETS domicilié(e) 6 RUE LEVANNIER - 40100 - DAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE BARETS domicilié(e) 6 RUE LEVANNIER - 40100 - DAX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY FRANCE BARETS est expirée depuis le 7 janvier 2019.


FRANCE BARETS - 6 RUE LEVANNIER - 40100 - DAX - France


FRANCE BARETS - 6 RUE LEVANNIER - 40100 - DAX - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Cuirs et imitations du cuir. Peaux d'animaux. Sacs à main. Sacs ou sachets en cuir pour l'emballage.

Boîtes en cuir ou en imitation du cuir. Chaussures. Ceintures.