Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE B DIFFUSION
/
P'TITES CANAILLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

P'TITES CANAILLES
FRANCE B DIFFUSION SA

Numéro de dépôt :
98717501
Date de dépôt :
06/02/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2018

Présentation de la marque P'TITES CANAILLES

Déposée le 6 février 1998 par la Société Anonyme (SA) FRANCE B DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P'TITES CANAILLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE B DIFFUSION domicilié(e) RUE DE LA VOYETTE,59810 LESQUIN (dossier no 2359501) - 59810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 099 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE B DIFFUSION domicilié(e) RUE DE LA VOYETTE,59810 LESQUIN (dossier no 2359501) - 59810 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TITES CANAILLES est expirée depuis le 6 février 2018.

FRANCE B DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : JELEDI , Baby's line BY Kitiwatt , miniboo , LA RESERVE DES MARQUES , BABYS'LINE SPECIAL CLOTHES , 2 3 4 5 COLLECTION , BABY CROCKETT BABY'S CHOICE , BARRAKUDA , P'TITES CANAILLES , CAP NOVAN


FRANCE B DIFFUSION SA - RUE DE LA VOYETTE,59810 LESQUIN (dossier no 2359501) - 59810 - France - SIREN 317099554


FRANCE B DIFFUSION - RUE DE LA VOYETTE,59810 LESQUIN (dossier no 2359501) - 59810 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Inscription le 1 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261224 - Publication au BOPI 1998-09-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-32

Inscription le 24 octobre 2005 - Concession de licence n°421052 - Publication au BOPI 2005-10-24

Inscription le 4 mars 2004 - Changement de dénomination n°388002 - Publication au BOPI 2004-03-04

Inscription le 12 décembre 2005 - Concession de licence n°423999 - Publication au BOPI 2005-12-12

Inscription le 8 juillet 2008 - Changement de nature juridique n°476888 - Publication au BOPI 2008-07-08

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2008 n°2359501 - Publication au BOPI 2008-01-03

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Inscription le 28 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654747 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28

Inscription le 28 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654746 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28

Vêtements (habillements).