P'TITES CANAILLES
Présentation de la marque P'TITES CANAILLES
Déposée le 2 août 2004 par la Société Anonyme (SA) FRANCE B DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « P'TITES CANAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque P'TITES CANAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TITES CANAILLES est expirée depuis le 2 août 2014.
FRANCE B DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 juillet 2008 - Changement de nature juridique n°476888 - Publication au BOPI 2008-07-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37