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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE B DIFFUSION
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KTW K AVAILABLE DISTINCTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

KTW K AVAILABLE DISTINCTION
FRANCE B DIFFUSION SA

Numéro de dépôt :
96617034
Date de dépôt :
19/03/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2016

Présentation de la marque KTW K AVAILABLE DISTINCTION

Déposée le 19 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) FRANCE B DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KTW K AVAILABLE DISTINCTION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE B DIFFUSION domicilié(e) RUE DE LA VOYETTE,59810 LESQUIN (dossier no 2309951) - 59810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 099 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE B DIFFUSION domicilié(e) RUE DE LA VOYETTE,59810 LESQUIN (dossier no 2309951) - 59810 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KTW K AVAILABLE DISTINCTION est expirée depuis le 19 mars 2016.

FRANCE B DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : JELEDI , Baby's line BY Kitiwatt , miniboo , LA RESERVE DES MARQUES , BABYS'LINE SPECIAL CLOTHES , P'TITES CANAILLES , 2 3 4 5 COLLECTION , BABY CROCKETT BABY'S CHOICE , BARRAKUDA , P'TITES CANAILLES


FRANCE B DIFFUSION SA - RUE DE LA VOYETTE,59810 LESQUIN (dossier no 2309951) - 59810 - France - SIREN 317099554


FRANCE B DIFFUSION - RUE DE LA VOYETTE,59810 LESQUIN (dossier no 2309951) - 59810 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Inscription le 1 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261224 - Publication au BOPI 1998-09-01

Inscription le 8 juillet 2008 - Changement de nature juridique n°476888 - Publication au BOPI 2008-07-08

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2006 n°2309951 - Publication au BOPI 2006-03-13

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Vêtements (habillements)