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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE B DIFFUSION
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CAP NOVAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP NOVAN
FRANCE B DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
3937370
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
27/07/2022
CAP NOVAN de FRANCE B DIFFUSION

Présentation de la marque CAP NOVAN

Déposée le 27 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE B DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CAP NOVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE B DIFFUSION domicilié(e) RUE DE LA VOYETTE - 59811 - LESQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 099 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE B DIFFUSION, Mle CHARTIER ANNE SOPHIE domicilié(e) RUE DE LA VOYETTE - 59811 - LESQUIN - France.

La marque CAP NOVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP NOVAN est expirée depuis le 27 juillet 2022.

FRANCE B DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : JELEDI , Baby's line BY Kitiwatt , miniboo , LA RESERVE DES MARQUES , BABYS'LINE SPECIAL CLOTHES , P'TITES CANAILLES , 2 3 4 5 COLLECTION , BABY CROCKETT BABY'S CHOICE , BARRAKUDA , P'TITES CANAILLES


FRANCE B DIFFUSION, SAS - RUE DE LA VOYETTE - 59811 - LESQUIN - France - SIREN 317099554


FRANCE B DIFFUSION, Mle CHARTIER ANNE SOPHIE - RUE DE LA VOYETTE - 59811 - LESQUIN - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.