Déposée le 18 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AUTRUCHES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOUNT ROMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AUTRUCHES domicilié(e) Gâtines, 44520 ISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 858 997 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. FOURNIS et GOUZIN Avocats - France.
La marque MOUNT ROMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE AUTRUCHES (Société Anonyme) - Gâtines, 44520 ISSE - France - SIREN 378858997
S.C.P. FOURNIS et GOUZIN Avocats - France
Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199499 - Publication au BOPI 1996-03-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
Huiles et crèmes de beauté pour le visage et le corps et tous produits de beauté et cosmétiques dérivés de l'Emeu ou de l'Autruche Huiles et crèmes de soins et tous produits d'hygiène et de soins dérivés de l'Emeu ou de l'Autruche. Produits en peau et cuir d'Emeu ou d'Autruche, à savoir : articles de maroquinerie (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), bagages, selleries. Vêtements, chaussures et tous chapeaux en peau, cuir ou plume d'Emeu ou d'Autruche.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MOUNT ROMANCE"
