Déposée le 6 juillet 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE AUTRUCHES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « FRANCE AUTRUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE AUTRUCHES domicilié(e) Gâtines, 44520 ISSE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. FOURNIS - France.
La marque FRANCE AUTRUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE AUTRUCHES (SARL) - Gâtines, 44520 ISSE. - France
D. FOURNIS - France
Inscription le 24 juin 1998 - Gage constitué n°256943 - Publication au BOPI 1998-06-24
Produits en cuir, maroquinerie, Vêtements, chaussure. Viande, volaille et gibier, extraits de viande, oeufs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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