Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHIP'AUTRUCH
FRANCE AUTRUCHES COMPAGNIE - Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
3163566
Date de dépôt :
03/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2012
CHIP\'AUTRUCH de FRANCE AUTRUCHES COMPAGNIE - Société par Actions Simplifiées

Présentation de la marque CHIP'AUTRUCH

Déposée le 3 mai 2002 par la société FRANCE AUTRUCHES COMPAGNIE - Société par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHIP'AUTRUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la société FRANCE AUTRUCHES COMPAGNIE - Société par Actions Simplifiées domicilié(e) Rue Winston Churchill,44110 CHATEAUBRIANT - 44110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 918 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves LORIC FRANCE AUTRUCHES Cie domicilié(e) Rue Winston Churchill,44110 CHATEAUBRIANT - 44110 - France.

La marque CHIP'AUTRUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIP'AUTRUCH est expirée depuis le 3 mai 2012.


FRANCE AUTRUCHES COMPAGNIE - Société par Actions Simplifiées - Rue Winston Churchill,44110 CHATEAUBRIANT - 44110 - France - SIREN 431918770


Monsieur Yves LORIC FRANCE AUTRUCHES Cie - Rue Winston Churchill,44110 CHATEAUBRIANT - 44110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Viande, volaille et gibier ; charcuterie.