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Marques déposées par FRANCE ATELIER
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TOOLTOOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOOLTOOL
FRANCE ATELIER

Numéro de dépôt :
4640400
Date de dépôt :
20/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2030
TOOLTOOL de FRANCE ATELIER

Présentation de la marque TOOLTOOL

Déposée par voie électronique le 20 avril 2020 par FRANCE ATELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOOLTOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est FRANCE ATELIER domicilié(e) 2D AVENUE PIERRE DE COUBERTIN - 38170 - SEYSSINET PARISET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE ATELIER, Monsieur MICKAEL PERRIN domicilié(e) 2D AVENUE PIERRE DE COUBERTIN - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France.

La marque TOOLTOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4640400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOOLTOOL arrivera à expiration en date du 20 avril 2030.

FRANCE ATELIER a également déposé les autres marques suivantes : LOCASERVICE , LS LocaService , MAROC ATELIER , NEXSAM , EUROPE WORKSHOP , LOCATELIER , KEYBAS , XpertLease , X-TOOLS


FRANCE ATELIER - 2D AVENUE PIERRE DE COUBERTIN - 38170 - SEYSSINET PARISET - France


FRANCE ATELIER, Monsieur MICKAEL PERRIN - 2D AVENUE PIERRE DE COUBERTIN - 38170 - SEYSSINET-PARISET - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière.