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Marques déposées par FRANCE ATELIER
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NEXSAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEXSAM
FRANCE ATELIER

Numéro de dépôt :
4639816
Date de dépôt :
17/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2030
NEXSAM de FRANCE ATELIER

Présentation de la marque NEXSAM

Déposée par voie électronique le 17 avril 2020 par FRANCE ATELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEXSAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est FRANCE ATELIER domicilié(e) 2D AVENUE PIERRE DE COUBERTIN - 38170 - SEYSSINET PARISET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE ATELIER, Monsieur MICKAEL PERRIN domicilié(e) 2D AVENUE PIERRE DE COUBERTIN - 38170 - SEYSSINET PARISET - France.

La marque NEXSAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEXSAM arrivera à expiration en date du 17 avril 2030.

FRANCE ATELIER a également déposé les autres marques suivantes : LOCASERVICE , LS LocaService , MAROC ATELIER , EUROPE WORKSHOP , LOCATELIER , KEYBAS , XpertLease , X-TOOLS , TOOLTOOL


FRANCE ATELIER - 2D AVENUE PIERRE DE COUBERTIN - 38170 - SEYSSINET PARISET - France


FRANCE ATELIER, Monsieur MICKAEL PERRIN - 2D AVENUE PIERRE DE COUBERTIN - 38170 - SEYSSINET PARISET - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ;

Appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière.