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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ARTS &FEUX
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FONTAINE ENCHANTEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTAINE ENCHANTEE
FRANCE ARTS &FEUX (SARL)

Numéro de dépôt :
3149471
Date de dépôt :
19/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2012
FONTAINE ENCHANTEE de FRANCE ARTS &FEUX

Présentation de la marque FONTAINE ENCHANTEE

Déposée le 19 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ARTS &FEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONTAINE ENCHANTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ARTS &FEUX domicilié(e) 44/46 Boulevard G. Clemenceau,78200 MANTES LA JOLIE - 78200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 463 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE ARTS &FEUX (SARL) domicilié(e) 44/46 Boulevard G. Clemenceau,78200 MANTES LA JOLIE - 78200 - France.

La marque FONTAINE ENCHANTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAINE ENCHANTEE est expirée depuis le 19 février 2012.

FRANCE ARTS &FEUX a également déposé les autres marques suivantes : FIRE SMOKING , CLIC'STARS , CLASSIC LINE , FLAMMICOLOR , ELECTRIC LINE , RONDEAU , STARS SMOKING


FRANCE ARTS &FEUX (SARL) - 44/46 Boulevard G. Clemenceau,78200 MANTES LA JOLIE - 78200 - France - SIREN 411463524


FRANCE ARTS &FEUX (SARL) - 44/46 Boulevard G. Clemenceau,78200 MANTES LA JOLIE - 78200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

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