Déposée le 11 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ARROSAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « irriJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-38 du 18 septembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ARROSAGE domicilié(e) QUARTIER JEAN DE BOUC, ZONE ACTIVITÉ NOVACTIS, LOTISSEMENT 4 - 13549 - GARDANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 407 271 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) Tour Méditerranée, 65 Avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque irriJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3669998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE ARROSAGE, Société par actions simplifiée - QUARTIER JEAN DE BOUC, ZONE ACTIVITÉ NOVACTIS, LOTISSEMENT 4 - 13549 - GARDANNE - France - SIREN 322407271
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine - Tour Méditerranée, 65 Avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2019 n°2721579 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-22
Tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux, tuyères électriques escamotables d'arrosage ; goutteurs, piquets, conducteurs (tuyaux), à savoir quincaillerie métallique ; raccords ; fils de fer, chaînettes, colliers de serrage, tendeurs pour la micro-irrigation, l'arrosage et l'aspersion, à savoir tendeurs de fils métalliques (étriers de tension). (Tous ces produits étant métalliques).
Valves (parties de machines) ; pompes (machines, parties de machines ou de moteurs) d'aspiration ou de refoulement pour micro-aspersion, arrosage et irrigation.
Programmes d'ordinateurs enregistrés d'arrosage ou d'aspersion par électro-vannes d'arrosage ou d'irrigation ; manomètres, compteurs d'eau.
Filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles d'arrosage) ; robinetterie pour micro-aspersion, arrosage et irrigation.
Tuyaux d'arrosage, raccords de tuyaux, tuyères électriques escamotables d'arrosage ; goutteurs, piquets, conducteurs (tuyaux), à savoir quincaillerie métallique ; raccords. (Tous ces produits n'étant pas métalliques).
Regards et couvercles de vannes d'arrosage ou d'irrigation ; tubes ; clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques. (Tous ces produits n'étant pas métalliques).
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