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Marques déposées par la société FRANCE AROME FORME JURIDIQUE NOM PROPRE
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FRANCE AROME SAINT-AUBIN DU PAVOIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE AROME SAINT-AUBIN DU PAVOIL
FRANCE AROME FORME JURIDIQUE NOM PROPRE

Numéro de dépôt :
3263119
Date de dépôt :
10/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2013
FRANCE AROME SAINT-AUBIN DU PAVOIL de FRANCE AROME FORME JURIDIQUE NOM PROPRE

Présentation de la marque FRANCE AROME SAINT-AUBIN DU PAVOIL

Déposée le 10 décembre 2003 par la société FRANCE AROME FORME JURIDIQUE NOM PROPRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE AROME SAINT-AUBIN DU PAVOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la société FRANCE AROME FORME JURIDIQUE NOM PROPRE domicilié(e) DOMICILE : 12, RUE DE MARGERIE ST AUBIN DU PAVOIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 287 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GILLIER PIERRE-ANDRE domicilié(e) 12, RUE DE MARGERIE ST AUBIN DU PAVOIL - France.

La marque FRANCE AROME SAINT-AUBIN DU PAVOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263119.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE AROME SAINT-AUBIN DU PAVOIL est expirée depuis le 10 décembre 2013.


FRANCE AROME FORME JURIDIQUE NOM PROPRE - DOMICILE : 12, RUE DE MARGERIE ST AUBIN DU PAVOIL - France - SIREN 342287695


MONSIEUR GILLIER PIERRE-ANDRE - 12, RUE DE MARGERIE ST AUBIN DU PAVOIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Bouquets de fleurs séchées.