Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE ANTIVOL LES ANTIVOLS DE FRANCE
FRANCE ANTIVOL SARL

Numéro de dépôt :
1375401
Date de dépôt :
17/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2006
FRANCE ANTIVOL LES ANTIVOLS DE FRANCE de FRANCE ANTIVOL

Présentation de la marque FRANCE ANTIVOL LES ANTIVOLS DE FRANCE

Déposée le 17 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ANTIVOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE ANTIVOL LES ANTIVOLS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ANTIVOL domicilié(e) dont le siège social est à Paris 75020 29 bis, rue Saint-Fargeau (dossier no 2064804) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 316 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sophie LESIEUR CAZAVAN CHAINTRIER & ASSOCIES, Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2064804) - France.

La marque FRANCE ANTIVOL LES ANTIVOLS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE ANTIVOL LES ANTIVOLS DE FRANCE est expirée depuis le 17 mars 2006.

FRANCE ANTIVOL a également déposé les autres marques suivantes : STARKPLUS , USTARK


FRANCE ANTIVOL SARL - dont le siège social est à Paris 75020 29 bis, rue Saint-Fargeau (dossier no 2064804) - France - SIREN 322316084


Maître Sophie LESIEUR CAZAVAN CHAINTRIER & ASSOCIES, Avocats à la Cour - (dossier no 2064804) - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 1996 n°2064804 - Publication au BOPI 1996-03-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Systèmes de sécurité et antivols pour véhicules de locomotion par mer, par terre, par air pour portes, coffres, cassettes et autres produits en métal non compris dans d'autres classes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.