Marque enregistrée - Marque en vigueur

anSanm
FRANCE-ANTILLES

Numéro de dépôt :
4446332
Date de dépôt :
16/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2028
anSanm de FRANCE-ANTILLES

Présentation de la marque anSanm

Déposée par voie électronique le 16 avril 2018 par FRANCE-ANTILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « anSanm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est FRANCE-ANTILLES domicilié(e) Place François Mitterrand - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque anSanm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque anSanm arrivera à expiration en date du 16 avril 2028.

FRANCE-ANTILLES a également déposé les autres marques suivantes : anSanm LE PREMIER MAGAZINE SENIORS DES ANTILLES , FRANCE-ANTILLES


FRANCE-ANTILLES - Place François Mitterrand - 97200 - FORT DE FRANCE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; périodiques ; revues ; magazines ; bulletins ; publications ; publications périodiques ; suppléments à des publications périodiques ; cahiers ; cahiers d'annonces ; cahiers d'offres d'emploi ; cahiers d'offres de services ; encarts ; encarts d'annonces ; encarts d'offres d'emploi ; encarts d'offres de services ; recueils d'annonces ; recueils d'offres d'emploi ; recueils d'offres de services ;

Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de bulletins, de revues, de cahiers, de périodiques, de suppléments à des publications périodiques, d'encarts (autres que publicitaires), de textes (autres que publicitaires), d'annonces (autres que publicitaires), de recueils et cahiers d'annonces (autres que publicitaires) ; exploitation (mise à disposition) de publications électroniques non téléchargeables en ligne.