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Marques déposées par France-Anne Van Peteghem
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Bagatel
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bagatel
France-Anne Van Peteghem Agissant pour le compte de la société "Bagatel" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3629854
Date de dépôt :
15/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Bagatel de France-Anne Van Peteghem

Présentation de la marque Bagatel

Déposée par voie électronique le 15 février 2009 par France-Anne Van Peteghem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bagatel »

Le déposant est France-Anne Van Peteghem Agissant pour le compte de la société "Bagatel" en cours de formation domicilié(e) 5 de la Kahena,2070 La Marsa,Tunisie - Tunisie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France-Anne Van Peteghem domicilié(e) 5 de la Kahena,2070 La Marsa,Tunisie - 02070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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France-Anne Van Peteghem Agissant pour le compte de la société "Bagatel" en cours de formation - 5 de la Kahena,2070 La Marsa,Tunisie - Tunisie


France-Anne Van Peteghem - 5 de la Kahena,2070 La Marsa,Tunisie - 02070 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Inscription le 25 mars 2010 - Rejet total n°519692 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-25

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