Déposée le 10 février 2005 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ANIMATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOONSCOOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE ANIMATION domicilié(e) 14 Rue Alexandre Parodi,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 888 910 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France.
La marque MOONSCOOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE ANIMATION Société Anonyme - 14 Rue Alexandre Parodi,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 320888910
Bernard Soyer Conseil - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Véhicules, antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bâche de voiture d'enfants, bicyclette, chambre à air pour bicyclette, pompes de bicyclette, selles de bicyclette, sonnette de bicyclette, garde boue, canots, chambres à air pour pneumatiques, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation de chambres à air, siège de sécurité pour enfants pour véhicules, voitures d'enfants, housses de selles pour bicyclette, motocyclette, poussettes, rétroviseurs, tricycles, véhicules télécommandés (autres que jouets), housses pour sièges de véhicules, portes bagage pour véhicules, rames de bateaux. Papeterie, affiches, ardoises pour écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), crayons, stylos, trousses d'écolier, papiers à lettre, enveloppes, autocollants, confettis, cornet de papier, craie, décalcomanie, dessous de chope à bière, gomme à effacer, papier d'emballage, éphémérides, fanions en papier, fournitures scolaires, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, prospectus, règles à dessiner, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, serviettes de table en papier, brochures, livres, journaux, billets, menus en papier ou en carton pour restaurant, produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), albums, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, journaux de bandes dessinées, blocs à dessins, boîtes en carton, cahiers, carnets, cartes, cartes de vœux musicales, chemises pour documents, cire à modeler non à usage dentaire, classeurs (articles de bureau), instruments de dessin, instruments d'écriture, fournitures scolaires, gravures, papier à lettres, marques pour livres, articles de papeterie, matériel pour les artistes, revues (périodiques), serre-livres, statuettes en papier mâché, tickets (billets). Cuir et imitation du cuir, peau d'animaux, malles et valises, parapluies, parasol, canne, fouet, sellerie, cartables, étuis pour clefs (maroquinerie), sac d'écoliers, porte-monnaie non en métaux précieux, mallettes, sac à dos, sac à main, sac à provisions, sacs d'alpinistes, sac de campeur, sac de plage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », porte-documents, portefeuilles, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, selles pour chevaux, trousses de voyage (maroquinerie). Tissus à usage textile, couverture de lit et de table, tissus d'ameublement, canevas pour la tapisserie ou la broderie, chemins de table, dessus de lit, drapeaux (non en papier), draps, étiquettes en tissu, housse d'oreillers, housses pour coussins, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier), linge de table, mouchoirs de poche (en matière textile), tentures murales en matière textile, plaids, rideaux de douche en matière textile ou plastique, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, couettes, housses de couette. Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie, casquettes, vêtements de sport (autres que de plongée), pull-overs, maillots, tee-shirts, chemises, pantalon, bandanas, bavoirs non en papier, bavettes non en papier, ceintures (habillement), chaussettes, chaussons, costumes de mascarade, cravates, écharpes, foulards, gants, layettes, parkas, pyjamas, robes de chambre. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), jeux de société, manèges, maquettes, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; balles de jeux, jeux de cartes, ballons de jeux, gants de base-ball, billes pour jeux, bonbons à pétard, bulles de savon (jouet), masques de carnaval, cerfs-volants, farces (attrapes), jetons pour le jeux, modèles réduits de véhicules, patins à roulettes, ours en peluche, jouets en peluche, piscines (articles de jeu), poupées, vêtements de poupées, puzzles, confettis, cerfs-volants, jeux de construction, trotinettes, véhicules télécommandés (jouets), maisons de poupées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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