Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOONSCOOP
FRANCE ANIMATION, S.A. à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3275237
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2014
MOONSCOOP de FRANCE ANIMATION

Présentation de la marque MOONSCOOP

Déposée le 23 février 2004 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ANIMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOONSCOOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE ANIMATION domicilié(e) 14 Rue Alexandre Parodi,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 888 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 37 Rue Collange,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

La marque MOONSCOOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOONSCOOP est expirée depuis le 23 février 2014.

FRANCE ANIMATION a également déposé les autres marques suivantes : WHEEL SQUAD , MOONSCOOP , TIME CLASH , Dr DOG , WS. Wheel Squad , ANIMATION 2000 , (Marque figurative) , ALICE AU PAYS DES POUBELLES , TOP ASTUCES , CHIP & CHARLY


FRANCE ANIMATION, S.A. à conseil d'administration - 14 Rue Alexandre Parodi,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 320888910


Bernard Soyer Conseil - 37 Rue Collange,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, appareils d'enseignement audiovisuel, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; agendas électroniques, baladeurs, bandes magnétiques, bandes vidéo, étuis à lunettes, jumelles (optique), kaléidoscopes, lanternes magiques, automates à musique à prépaiement, écrans de projection, ampoules de flash, bandes vidéo, distributeur de billets (ticket), calculatrice de poche, caméra, caméra vidéo, carte à mémoire ou a micro processeur, carte magnétique, carte à mémoire ou à microprocesseur, cartouche de jeu vidéo ; cassettes vidéo, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, ceintures de natation, films cinématographiques impressionnés, compacts disques audio vidéo, dessins animés, logiciel de jeux, diapositives, appareil de projection de diapositives, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables), distributeurs automatiques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques à prépaiement (machines), lecteurs de cassettes, logiciels (programmes enregistrés), lunettes (optique), lunettes de soleil, appareils photographiques, piles électriques, appareils téléphoniques, tapis de souris. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commercial ; travaux de bureau ; diffusion d'annonces publicitaires (tract, prospectus, imprimés, échantillons), direction professionnelle des affaires artistiques, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, agences de publicité, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité télévisée, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, promotion des ventes pour des tiers. Télécommunications, agences d'informations (nouvelles), communications par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, messageries électroniques, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, télévision par câbles, communications par Internet, services de télécommunication, à savoir mise en relation de personnes avec des sites Internet au moyen de portails ou de moteurs de recherche. Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles, services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, camps de perfectionnement sportif, services de camps de vacances (divertissement), services de casino (jeux), exploitation de salle de cinéma, studios de cinéma, cirques, services de clubs (divertissement ou éducation), clubs de santé, organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, location de décors de spectacles, services de discothèques, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, exploitation de publications en ligne non téléchargeables, exploitation d'installations sportives, location de films cinématographiques, information en matière de divertissement, information en matière de récréation, jardins d'attractions, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication de livres, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), location d'équipements de plongée sous-marine, location de bandes vidéo, location de cours de tennis, location de postes de radio et de télévision, organisation de loteries, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de musées (présentation et exposition), music-hall, services d'orchestres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de bals, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation et conduite de séminaires, postsynchronisation, production de films, publication de textes autres que textes publicitaires, représentations théâtrales, production de spectacles, service d'images numériques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.