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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE ANIMATION
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HANDICOPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDICOPS
FRANCE ANIMATION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96608624
Date de dépôt :
01/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2006

Présentation de la marque HANDICOPS

Déposée le 1 février 1996 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ANIMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDICOPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE ANIMATION domicilié(e) 51-63 rue Gaston Lauriau, 93100 MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 751 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque HANDICOPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDICOPS est expirée depuis le 1 février 2006.

FRANCE ANIMATION a également déposé les autres marques suivantes : WHEEL SQUAD , MOONSCOOP , TIME CLASH , Dr DOG , MOONSCOOP , WS. Wheel Squad , ANIMATION 2000 , (Marque figurative) , ALICE AU PAYS DES POUBELLES , TOP ASTUCES


FRANCE ANIMATION (société anonyme) - 51-63 rue Gaston Lauriau, 93100 MONTREUIL - France - SIREN 326751807


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis); décorations pour arbres de Noël.Education; formation; divertissement ; activités sportives et culturelles

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.