Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE ANIMATION
FRANCE ANIMATION, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3126451
Date de dépôt :
17/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2011
FRANCE ANIMATION de FRANCE ANIMATION

Présentation de la marque FRANCE ANIMATION

Déposée le 17 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ANIMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE ANIMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE ANIMATION domicilié(e) 14, rue Alexandre Parodi, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 888 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque FRANCE ANIMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ANIMATION est expirée depuis le 17 octobre 2011.

FRANCE ANIMATION a également déposé les autres marques suivantes : WHEEL SQUAD , MOONSCOOP , TIME CLASH , Dr DOG , MOONSCOOP , WS. Wheel Squad , ANIMATION 2000 , (Marque figurative) , ALICE AU PAYS DES POUBELLES , TOP ASTUCES


FRANCE ANIMATION, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 14, rue Alexandre Parodi, 75010 PARIS - France - SIREN 320888910


CABINET WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; disques acoustiques, audio - cassettes, disques compact, vidéo-cassettes, vidéo-disques préenregistrés ; disques laser ; disquettes souples ; cartouches de jeux vidéo ; CD-Roms ; dessins animés ; DVD-Roms ; logiciels enregistrés ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils de projection de films. Lunettes (optiques), loupes (optiques), longues-vues ; articles de lunetterie, verres de lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes. Blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; cartons, papiers et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; tracts, affiches, prospectus ; publications, revues, journaux, magazines, revues, livres, albums, calendriers, photographies ; journaux de bandes dessinées ; matériel pour les artistes ; fournitures pour l'écriture, fournitures pour le dessin, fournitures scolaires ; cartes à jouer ; clichés ; brochures. Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; foulards ; cravates ; vêtements de sport ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; maillots de bain ; maillots de danse ; survêtements ; blousons ; vêtements de ski. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de gymnastique et de sport. Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; transmission d'information par voie électronique ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; service de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiales (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, télévisuelle ; télévision par câble ; transmissions par satellite ; diffusion d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques ou de programmes de télévision par tout moyen ; émissions télévisées ; services de communication par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive. Services d'enseignement et d'éducation ; édition et prêt d'oeuvres musicales et d'oeuvres audiovisuelles ; divertissements télévisuels, audiovisuels, cinématographiques et radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques, audiovisuels, cinématographiques ou de télévision ; production et projection de films cinématographiques, ou pour la télévision ; location de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière de publicité ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; services de club (divertissement et éducation) ; montage de bandes vidéo ; organisation de spectacles (services d'impresario) ; production de films. Restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars). Elaboration (conception) de logiciels ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition et de salles de spectacles ; location de costumes ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; informations sur les dessins animés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.