Marque expirée - Marque en non vigueur

Dr DOG
FRANCE ANIMATION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3520954
Date de dépôt :
23/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2017
Dr DOG de FRANCE ANIMATION

Présentation de la marque Dr DOG

Déposée le 23 août 2007 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ANIMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dr DOG »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE ANIMATION domicilié(e) 14 Rue Alexandre Parodi,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 888 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dr DOG est expirée depuis le 23 août 2017.

FRANCE ANIMATION a également déposé les autres marques suivantes : WHEEL SQUAD , MOONSCOOP , TIME CLASH , MOONSCOOP , WS. Wheel Squad , ANIMATION 2000 , (Marque figurative) , ALICE AU PAYS DES POUBELLES , TOP ASTUCES , CHIP & CHARLY


FRANCE ANIMATION Société Anonyme - 14 Rue Alexandre Parodi,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 320888910


BERNARD SOYER CONSEIL - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; enseignes lumineuses, étuis à lunettes, fibres optiques, gilets de sauvetage, harnais de sécurité, jumelles (optique), kaléidoscopes, lanternes magiques, automates à musique à prépaiement, combinaisons de plongée, écrans de projection, agendas électroniques, ampoules de flash, appareils d'enseignement audiovisuel, bandes vidéo, distributeur de billets (ticket), bouées de sauvetage, calculatrice de poche, caméra, caméra vidéo, carte à mémoire ou a micro processeur, carte magnétique, cartouche de jeu vidéo ; cassettes vidéo, ceintures de natation, films cinématographiques impressionnés, compacts disques audio vidéo, dessins animés, diapositives, appareil de projection de diapositives, disques optiques, distributeurs automatiques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques à prépaiement (machines), lecteurs de cassettes, logiciels (programmes enregistrés), lunettes (optique), lunettes de soleil, masques de plongée, ceintures de natation, appareils photographiques, piles électriques, appareils téléphoniques.

Papeterie, affiches, ardoises pour écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), crayons, stylos, trousses d'écolier, papiers à lettre, enveloppes, autocollants, confettis, cornet de papier, craie, décalcomanie, dessous de chope à bière, gomme à effacer, papier d'emballage, éphémérides, fanions en papier, fournitures scolaires, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, prospectus, règles à dessiner, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, serviettes de table en papier, brochures, livres, journaux, billets, menus en papier ou en carton pour restaurant, produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), albums, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, journaux de bandes dessinées, blocs à dessins, boîtes en carton, cahiers, carnets, cartes, cartes de vœux musicales, chemises pour documents, cire à modeler non à usage dentaire, classeurs (articles de bureau), instruments de dessin, instruments d'écriture, fournitures scolaires, gravures, papier à lettres, marques pour livres, articles de papeterie, matériel pour les artistes, revues (périodiques), serre-livres, statuettes en papier mâché, tickets (billets).

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), jeux de société, manèges, maquettes, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; balles de jeux, jeux de cartes, ballons de jeux, gants de base-ball, billes pour jeux, bonbons à pétard, bulles de savon (jouet), masques de carnaval, cerfs-volants, farces (attrapes), jetons pour le jeux, modèles réduits de véhicules, patins à roulettes, ours en peluche, jouets en peluche, piscines (articles de jeu), poupées, vêtements de poupées, puzzles, confettis, cerfs-volants, jeux de construction, trottinettes, véhicules télécommandés (jouets), maisons de poupées.

Gestion d'abonnement à un service de télévision à péage, y compris à un service de vidéo à la demande ; services en ligne et d'information, à savoir préparation (recueil), compilation de nouvelles et d'informations audiovisuelles en tout genre par son et par image.

Diffusion et transmission de textes, messages, informations, sons, images et données ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de forum de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; transmission de programmes radiophoniques et télévisés, textes, messages, informations, sons et images via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; diffusion de programmes via Internet ; diffusion, distribution (transmission) d'images visuelles, informations audio, graphiques, données et autres informations au moyen de la radio, d'appareils de télécommunications, de supports électroniques et d'Internet ; fourniture de forum de discussion en ligne via Internet ; transmission électronique de données via des ordinateurs, des réseaux de communication et via Internet ; services d'accès à un réseau de télécommunication au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; diffusion de programmes de télévision ; transmission de musique numérique par télécommunications ; services de communications pour l'accès à des informations, textes, sons, images et données via des réseaux de communications et des réseaux informatiques ; services en ligne et d'information, à savoir transmission de nouvelles et d'informations audiovisuelles en tout genre par son et par image transmission et distribution (transmission) de données ou d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou Internet ; agence de presse ; information en matière de télécommunications, services de transmission de vidéos à la demande. Envoi de messages par des réseaux informatiques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à des bases de données.

Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles, dressage d'animaux, services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, camps de perfectionnement sportif, services de camps de vacances (divertissement), services de casino (jeux), exploitation de salle de cinéma, studios de cinéma, cirques, services de clubs (divertissement ou éducation), clubs de santé, organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, location de décors de spectacles, services de discothèques, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, location de films cinématographiques, information en matière de divertissement, information en matière de récréation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, publication de livres, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), location d'équipements de plongée sous-marine, location de bandes vidéo, location de cours de tennis, location de postes de radio et de télévision, location de stades, organisation de loteries, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de musées (présentation et exposition), music-hall, services d'orchestres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de bals, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de spectacles (services d'impresarios), organisation et conduite de séminaires, postsynchronisation, production de films, publication de textes autres que textes publicitaires, représentations théâtrales, production de spectacles, enregistrement (filmage sur bandes vidéo), services de manèges. Exploitation de publications en ligne non téléchargeables, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; sélection et compilation de musique préenregistrée destinée à la diffusion par des tiers ; informations en matière de divertissement, notamment divertissement musical ; divertissements et concours interactifs (éducation ou divertissement), publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; réservation de places de spectacles ; production d'enregistrements sonores. Service d'informations concernant le divertissement, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique d'Internet.