ALBERT, LE CINQUIEME MOUSQUETAIRE

FRANCE ANIMATION, Société anonyme

Présentation de la marque ALBERT, LE CINQUIEME MOUSQUETAIRE

Déposée le 13 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ANIMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALBERT, LE CINQUIEME MOUSQUETAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE ANIMATION domicilié(e) 14 rue Alexandre PARODI,75010 PARIS (dossier no 2230737) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 888 910 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2230737) - 75340 - France.

La marque ALBERT, LE CINQUIEME MOUSQUETAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALBERT, LE CINQUIEME MOUSQUETAIRE est expirée depuis le 13 novembre 2012.

FRANCE ANIMATION a également déposé les autres marques suivantes : WHEEL SQUAD , MOONSCOOP , TIME CLASH , Dr DOG , MOONSCOOP , WS. Wheel Squad , ANIMATION 2000 , (Marque figurative) , ALICE AU PAYS DES POUBELLES , TOP ASTUCES