Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société FRANCE ANIMATION
/
ALBERT, LE CINQUIEME MOUSQUETAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALBERT, LE CINQUIEME MOUSQUETAIRE
FRANCE ANIMATION

Numéro de dépôt :
92425434
Date de dépôt :
03/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2002

Présentation de la marque ALBERT, LE CINQUIEME MOUSQUETAIRE

Déposée le 3 juillet 1992 par la société FRANCE ANIMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALBERT, LE CINQUIEME MOUSQUETAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la société FRANCE ANIMATION domicilié(e) 51 à 63 rue Gaston-Lauriau, 93100 MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 751 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie - France.

La marque ALBERT, LE CINQUIEME MOUSQUETAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALBERT, LE CINQUIEME MOUSQUETAIRE est expirée depuis le 3 juillet 2002.

FRANCE ANIMATION a également déposé les autres marques suivantes : WHEEL SQUAD , MOONSCOOP , TIME CLASH , Dr DOG , MOONSCOOP , WS. Wheel Squad , ANIMATION 2000 , (Marque figurative) , ALICE AU PAYS DES POUBELLES , TOP ASTUCES


FRANCE ANIMATION - 51 à 63 rue Gaston-Lauriau, 93100 MONTREUIL - France - SIREN 326751807


cabinet beau de loménie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers