Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PINPIN LELAPIN
FRANCE ANIMATION SA à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3308565
Date de dépôt :
13/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2014
PINPIN LELAPIN de FRANCE ANIMATION à Conseil d\'administration

Présentation de la marque PINPIN LELAPIN

Déposée le 13 août 2004 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ANIMATION à Conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PINPIN LELAPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE ANIMATION à Conseil d'administration domicilié(e) 14 Rue Alexandre Parodi,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 888 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 37 Rue Collange,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

La marque PINPIN LELAPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PINPIN LELAPIN est expirée depuis le 13 août 2014.

FRANCE ANIMATION à Conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : BUNNY MALONEY


FRANCE ANIMATION SA à Conseil d'administration - 14 Rue Alexandre Parodi,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 320888910


Bernard Soyer Conseil - 37 Rue Collange,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; enseignes lumineuses, étuis à lunettes, fibres optiques, gilets de sauvetage, harnais de sécurité, jumelles (optique), kaléidoscopes, lanternes magiques, automates à musique à prépaiement, combinaisons de plongée, écrans de projection, agendas électroniques, ampoules de flash, appareils d'enseignement audiovisuel, bandes vidéo, distributeur de billets (ticket), bouées de sauvetage, calculatrice de poche, caméra, caméra vidéo, carte à mémoire ou a micro processeur, carte magnétique, cartouche de jeu vidéo ; cassettes vidéo, ceintures de natation, films cinématographiques impressionnés, compacts disques audio vidéo, dessins animés, diapositives, appareil de projection de diapositives, disques optiques, distributeurs automatiques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques à prépaiement (machines), lecteurs de cassettes, logiciels (programmes enregistrés), lunettes (optique), lunettes de soleil, masques de plongée, ceintures de natation, appareils photographiques, piles électriques, appareils téléphoniques. Publications électroniques (téléchargeables). Appareil d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, abat-jour, appareil pour la désodorisation de l'air, lampes électriques pour arbre de noël, chauffe biberons électriques, bouilloires électriques, filtres à café électriques, cafetières électriques, ampoules d'éclairage, lampes d'éclairage, glacières, grille pain, lampes de poche, stérilisateurs, yaourtières électriques. Papeterie, affiches, ardoises pour écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), crayons, stylos, trousses d'écolier, papiers à lettre, enveloppes, autocollants, confettis, cornet de papier, craie, décalcomanie, dessous de chope à bière, gomme à effacer, papier d'emballage, éphémérides, fanions en papier, fournitures scolaires, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, prospectus, règles à dessiner, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, serviettes de table en papier, brochures, livres, journaux, billets, menus en papier ou en carton pour restaurant, produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), albums, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, journaux de bandes dessinées, blocs à dessins, boîtes en carton, cahiers, carnets, cartes, cartes de vœux musicales, chemises pour documents, cire à modeler non à usage dentaire, classeurs (articles de bureau), instruments de dessin, instruments d'écriture, fournitures scolaires, gravures, papier à lettres, marques pour livres, articles de papeterie, matériel pour les artistes, revues (périodiques), serre-livres, statuettes en papier mâché, tickets (billets). Cuir et imitation du cuir, peau d'animaux, malles et valises, parapluies, parasol, canne, fouet, sellerie, cartables, étuis pour clefs (maroquinerie), sac d'écoliers, porte-monnaie non en métaux précieux, mallettes, sac à dos, sac à main, sac à provisions, sacs d'alpinistes, sac de campeur, sac de plage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », porte-documents, portefeuilles, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, selles pour chevaux, trousses de voyage (maroquinerie). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes, éponges, brosse (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre bidon (gourde), chope à bière, boîte à casse-croûte, bonbonnière non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques, vaisselle non en métaux précieux, brosse à dents, moule à glaçons, ouvre-bouteilles, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, porte-savons, porte-serviettes non en métaux précieux, statuettes en porcelaine en terre cuite ou en verre, bouteilles, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles cosmétiques, enseignes en porcelaine ou en verre, nécessaires de toilette, vaporisateurs à parfum, pots à fleurs, sabliers. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, tissus d'ameublement, canevas pour la tapisserie ou la broderie, chemins de table, dessus de lit, drapeaux (non en papier), draps, étiquettes en tissu, housse d'oreillers, housses pour coussins, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier), linge de table, mouchoirs de poche (en matière textile), tentures murales en matière textile, plaids, rideaux de douche en matière textile ou plastique, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, couettes, housses de couette. Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie, casquettes, vêtements de sport (autres que de plongée), pull-overs, maillots, tee-shirts, chemises, pantalon, bandanas, bavoirs non en papier, bavettes non en papier, ceintures (habillement), chaussettes, chaussons, costumes de mascarade, cravates, écharpes, foulards, gants, layettes, parkas, pyjamas, robes de chambre. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtement de sols (autres que les carrelages et la peinture), descente de bains (tapis), papier de tenture, papier peints. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël, jeux de société, manèges, maquettes, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; balles de jeux, jeux de cartes, ballons de jeux, gants de base-ball, billes pour jeux, bonbons à pétard, bulles de savon (jouet), masques de carnaval, cerfs-volants. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, assaisonnements, biscottes, biscuits, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, bonbons, chocolat, gâteaux, pâte pour gâteaux, gommes à mâcher, non à usage médical, ketchup (sauce), macaronis, mayonnaises, moutarde, pain, pâte pour gâteaux, pâtés à la viande, pâtes alimentaires, pizzas, raviolis, sandwiches, spaghetti, sushi, yaourt glacé (glaces alimentaires). Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops, poudres pour boissons gazeuses, boissons isotoniques, sodas. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commercial ; travaux de bureau ; diffusion d'annonces publicitaires (tract, prospectus, imprimés, échantillons), direction professionnelle des affaires artistiques, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, agences de publicité, décoration de vitrines, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), gestion de fichiers informatiques, gérance administrative d'hôtels, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité télévisée. Télécommunications, agences d'informations (nouvelles), agences de presse, communications par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, messageries électroniques, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, télévision par câbles, communications par Internet, services de télécommunication, à savoir mise en relation de personnes avec des sites Internet au moyen de portails ou de moteurs de recherche. Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles, dressage d'animaux, services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, camps de perfectionnement sportif, services de camps de vacances (divertissement), services de casino (jeux), exploitation de salle de cinéma, studios de cinéma, cirques, services de clubs (divertissement ou éducation), clubs de santé, organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, location de décors de spectacles, services de discothèques, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, location de films cinématographiques, information en matière de divertissement, information en matière de récréation, jardins d'attractions, exploitation de jardins zoologiques, publication de livres, location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules), location d'équipements de plongée sous-marine, location de bandes vidéo, location de cours de tennis, location de postes de radio et de télévision, location de stades, organisation de loteries, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de musées (présentation et exposition), music-hall, services d'orchestres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de bals, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de spectacles (services d'impresarios), organisation et conduite de séminaires, postsynchronisation, production de films, publication de textes autres que textes publicitaires, représentations théâtrales, production de spectacles, exploitation de jardins zoologiques, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.