L'oxyfertilisation Valorisation du Capital Sol

FRANCE AMENDEMENTS (S.A.)

Présentation de la marque L'oxyfertilisation Valorisation du Capital Sol

Déposée le 13 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AMENDEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'oxyfertilisation Valorisation du Capital Sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AMENDEMENTS domicilié(e) 15 Rue Henri Dagalier, 38030 GRENOBLE Cédex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE AMENDEMENTS (S.A.) - France.

La marque L'oxyfertilisation Valorisation du Capital Sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818201.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'oxyfertilisation Valorisation du Capital Sol est expirée depuis le 13 octobre 2009.

FRANCE AMENDEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : ISONATURE , ABC, AGRICULTURE BALTHAZARD & COTTE , AGRICULTURE BALTHAZARD & COTTE LA VALORISATION DU CAPITAL SOI PAR L'OXYFERTILISATION , OXYMAG