Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISONATURE
FRANCE AMENDEMENTS (S.A.)

Numéro de dépôt :
99810439
Date de dépôt :
31/08/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2009

Présentation de la marque ISONATURE

Déposée le 31 août 1999 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AMENDEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISONATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AMENDEMENTS domicilié(e) 15 Rue Henri Dagalier, 38030 GRENOBLE Cédex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE AMENDEMENTS (S.A.) - France.

La marque ISONATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISONATURE est expirée depuis le 31 août 2009.

FRANCE AMENDEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : ABC, AGRICULTURE BALTHAZARD & COTTE , AGRICULTURE BALTHAZARD & COTTE LA VALORISATION DU CAPITAL SOI PAR L'OXYFERTILISATION , OXYMAG , L'oxyfertilisation Valorisation du Capital Sol


FRANCE AMENDEMENTS (S.A.) - 15 Rue Henri Dagalier, 38030 GRENOBLE Cédex 2 - France


FRANCE AMENDEMENTS (S.A.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Amendements calciques et (ou magnésiens.