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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AMENDEMENTS
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AGRICULTURE BALTHAZARD & COTTE LA VALORISATION DU CAPITAL SOI PAR L'OXYFERTILISATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRICULTURE BALTHAZARD & COTTE LA VALORISATION DU CAPITAL SOI PAR L'OXYFERTILISATION
FRANCE AMENDEMENTS (S.A.)

Numéro de dépôt :
3105056
Date de dépôt :
12/06/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2011
AGRICULTURE BALTHAZARD & COTTE LA VALORISATION DU CAPITAL SOI PAR L\'OXYFERTILISATION de FRANCE AMENDEMENTS

Présentation de la marque AGRICULTURE BALTHAZARD & COTTE LA VALORISATION DU CAPITAL SOI PAR L'OXYFERTILISATION

Déposée le 12 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AMENDEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGRICULTURE BALTHAZARD & COTTE LA VALORISATION DU CAPITAL SOI PAR L'OXYFERTILISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AMENDEMENTS domicilié(e) 15 Rue Henri Dagalier, 38030 GRENOBLE Cédex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 001 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE AMENDEMENTS (S.A.) - France.

La marque AGRICULTURE BALTHAZARD & COTTE LA VALORISATION DU CAPITAL SOI PAR L'OXYFERTILISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105056.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRICULTURE BALTHAZARD & COTTE LA VALORISATION DU CAPITAL SOI PAR L'OXYFERTILISATION est expirée depuis le 12 juin 2011.

FRANCE AMENDEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : ISONATURE , ABC, AGRICULTURE BALTHAZARD & COTTE , OXYMAG , L'oxyfertilisation Valorisation du Capital Sol


FRANCE AMENDEMENTS (S.A.) - 15 Rue Henri Dagalier, 38030 GRENOBLE Cédex 2 - France - SIREN 344001854


FRANCE AMENDEMENTS (S.A.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

- Produits chimiques destinés à l'Agriculture, l'Horticulture et la Sylviculture - Engrais pour les terres - Produits pour amendements des sols et notamment amendements calciques et magnésiens.