Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ABC, AGRICULTURE BALTHAZARD & COTTE
FRANCE AMENDEMENTS (S.A.)

Numéro de dépôt :
3105046
Date de dépôt :
12/06/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
ABC, AGRICULTURE BALTHAZARD & COTTE de FRANCE AMENDEMENTS

Présentation de la marque ABC, AGRICULTURE BALTHAZARD & COTTE

Déposée le 12 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AMENDEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ABC, AGRICULTURE BALTHAZARD & COTTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AMENDEMENTS domicilié(e) 15 Rue Henri Dagalier, 38030 GRENOBLE Cédex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 001 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE AMENDEMENTS (S.A.) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

FRANCE AMENDEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : ISONATURE , AGRICULTURE BALTHAZARD & COTTE LA VALORISATION DU CAPITAL SOI PAR L'OXYFERTILISATION , OXYMAG , L'oxyfertilisation Valorisation du Capital Sol


FRANCE AMENDEMENTS (S.A.) - 15 Rue Henri Dagalier, 38030 GRENOBLE Cédex 2 - France - SIREN 344001854


FRANCE AMENDEMENTS (S.A.) - France


Inscription le 28 août 2002 - Rejet total n°352434 - Publication au BOPI 2002-08-28

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

- Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture - Engrais pour les terres - Produits pour amendements des sols et notamment amendements calciques et magnésiens.