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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE AMENAGEMENTSau capital de 1.500.000 Francs
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mobil concepts
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mobil concepts
FRANCE AMENAGEMENTS S.A.R.L. au capital de 1.500.000 Francs

Numéro de dépôt :
3016720
Date de dépôt :
20/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2010
mobil concepts de FRANCE AMENAGEMENTSau capital de 1.500.000 Francs

Présentation de la marque mobil concepts

Déposée le 20 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE AMENAGEMENTSau capital de 1.500.000 Francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mobil concepts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE AMENAGEMENTSau capital de 1.500.000 Francs domicilié(e) Siège social : Rue Maryse Bastié, Parc de la Lauze, 34430 SAINT JEAN DE VEDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 791 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE AMENAGEMENTS S.A.R.L. - France.

La marque mobil concepts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mobil concepts est expirée depuis le 20 mars 2010.


FRANCE AMENAGEMENTS S.A.R.L. au capital de 1.500.000 Francs - Siège social : Rue Maryse Bastié, Parc de la Lauze, 34430 SAINT JEAN DE VEDAS - France - SIREN 409791860


FRANCE AMENAGEMENTS S.A.R.L. - France


Inscription le 5 octobre 2000 - Retrait partiel n°308879 - Publication au BOPI 2000-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Mobilier urbain, à savoir : bancs, bornes, jardinières, corbeilles, colonnes et panneaux d'information, clôture ; (non métalliques) Mobilier urbain ; à savoir : bancs, bornes, jardinières, corbeilles, vasques, mâts, panneaux de signalisation et de publicité, protections, barrières, clôtures ; (métalliques) Mobilier d'extérieur ou d'intérieur, en bois, matière plastique ou composite, à savoir tables, sièges, tout meuble à usage domestique ou professionnel. Luminaires ; à savoir : candélabres mâts d'éclairage, lustres, lampes intérieures ou extérieures.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.