Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METALCO FRANCE AMENAGEMENTS
FRANCE AMENAGEMENT SARL

Numéro de dépôt :
96655106
Date de dépôt :
10/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2006

Présentation de la marque METALCO FRANCE AMENAGEMENTS

Déposée le 10 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE AMENAGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METALCO FRANCE AMENAGEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE AMENAGEMENT domicilié(e) 4 Maryse Bastié - ZI de La Lauze, 34430 ST JEAN DE VEDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque METALCO FRANCE AMENAGEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655106.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METALCO FRANCE AMENAGEMENTS est expirée depuis le 10 décembre 2006.

FRANCE AMENAGEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE AMENAGEMENT SA


FRANCE AMENAGEMENT SARL - 4 Maryse Bastié - ZI de La Lauze, 34430 ST JEAN DE VEDAS - France


RAVINA SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Mobilier urbain à savoir: bancs, bornes routières non lumineuses et non mécaniques (métalliques), corbeilles, jardinières, vasques, colonnes, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (métalliques), abris voyageurs, clôtures, garages à vélos, protections d'arbres métalliques. Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, bornes routières lumineuses ou mécaniques (non métalliques). Mobilier urbain à savoir: bancs, bornes routières non lumineuses et non mécaniques (non métalliques), corbeilles, jardinières, colonnes, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques), clôtures, garages à vélos (non métalliques). Mobilier d'extérieur ou d'intérieur en bois, matières plastiques, ou composites à savoir: sièges, tables et tout meuble à usage domestique, professionnel ou public. Poubelles. Luminaires, candelabres, mats d'éclairage public ou résidentiel

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.