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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AMENAGEMENT
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FRANCE AMENAGEMENT SA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE AMENAGEMENT SA
FRANCE AMENAGEMENT SA

Numéro de dépôt :
97662357
Date de dépôt :
04/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2007

Présentation de la marque FRANCE AMENAGEMENT SA

Déposée le 4 février 1997 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AMENAGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE AMENAGEMENT SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AMENAGEMENT domicilié(e) 16 Rue Jean Rostand, 28300 MAINVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 340 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE AMENAGEMENT SA - France.

La marque FRANCE AMENAGEMENT SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE AMENAGEMENT SA est expirée depuis le 4 février 2007.

FRANCE AMENAGEMENT a également déposé les autres marques suivantes : METALCO FRANCE AMENAGEMENTS


FRANCE AMENAGEMENT SA - 16 Rue Jean Rostand, 28300 MAINVILLIERS - France - SIREN 389340456


FRANCE AMENAGEMENT SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Serrureries, métalleries : éléments de constructions métalliques, quincaillerie Mobilier urbain : bancs, corbeilles, panneaux et colonnes d'affichages, abris conteneurs, bornes de contrôle d'accès, rangements de cycles. Matériaux de constructions non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.