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Marques déposées par l'association loi 1901 France Alzheimer et maladies apparentées – Union nationale des associations Alzheimer
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Séjour Répit Alzheimer
Marque expirée - Marque en non vigueur

Séjour Répit Alzheimer
Association France Alzheimer et maladies apparentées – Union nationale des associations Alzheimer, Association régie par les dispositions de la loi du 01 juillet 1901

Numéro de dépôt :
3645712
Date de dépôt :
22/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2019
Séjour Répit Alzheimer de France Alzheimer et maladies apparentées – Union nationale des associations Alzheimer

Présentation de la marque Séjour Répit Alzheimer

Déposée le 22 avril 2009 par l'association loi 1901 France Alzheimer et maladies apparentées – Union nationale des associations Alzheimer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Séjour Répit Alzheimer »

Le déposant est l'association loi 1901 France Alzheimer et maladies apparentées – Union nationale des associations Alzheimer domicilié(e) 21 boulevard Montmartre - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association France Alzheimer et maladies apparentées – Union nationale des associations Alzheimer domicilié(e) 21 Boulevard Montmartre - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Séjour Répit Alzheimer est expirée depuis le 22 avril 2019.

France Alzheimer et maladies apparentées – Union nationale des associations Alzheimer a également déposé les autres marques suivantes : France Alzheimer Drôme , France Alzheimer Haute-Garonne , France Alzheimer Gironde , France Alzheimer Pyrénées-Atlantiques , France Alzheimer Haut-Rhin , France Alzheimer de l'Ain , France Alzheimer Ardèche , France Alzheimer Aude , Séjour Détente Alzheimer , France Alzheimer Meurthe-et-Moselle


Association France Alzheimer et maladies apparentées – Union nationale des associations Alzheimer, Association régie par les dispositions de la loi du 01 juillet 1901 - 21 boulevard Montmartre - 75002 - PARIS - France


Association France Alzheimer et maladies apparentées – Union nationale des associations Alzheimer - 21 Boulevard Montmartre - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Errata de l'enregistrement - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 11 janvier 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°539455 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation pour les voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.