Marque enregistrée - Marque en vigueur

Séjour Relais
France Alzheimer et maladies apparentées

Numéro de dépôt :
4576639
Date de dépôt :
23/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2029
Séjour Relais de France Alzheimer et maladies apparentées

Présentation de la marque Séjour Relais

Déposée par voie électronique le 23 août 2019 par France Alzheimer et maladies apparentées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Séjour Relais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est France Alzheimer et maladies apparentées domicilié(e) 11 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Alzheimer et maladies apparentées, Madame Rachel DANAN domicilié(e) 11 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque Séjour Relais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Séjour Relais arrivera à expiration en date du 23 août 2029.

France Alzheimer et maladies apparentées a également déposé les autres marques suivantes : France Alzheimer Drôme , France Alzheimer Haute-Garonne , France Alzheimer Gironde , France Alzheimer Pyrénées-Atlantiques , France Alzheimer Haut-Rhin , France Alzheimer de l'Ain , France Alzheimer Ardèche , France Alzheimer Aude , France Alzheimer Meurthe-et-Moselle , France Alzheimer Moselle


France Alzheimer et maladies apparentées - 11 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


France Alzheimer et maladies apparentées, Madame Rachel DANAN - 11 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.