Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Institut France Alzheimer
France Alzheimer et maladies apparentées

Numéro de dépôt :
4572662
Date de dépôt :
01/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2029
L\'Institut France Alzheimer de France Alzheimer et maladies apparentées

Présentation de la marque L'Institut France Alzheimer

Déposée par voie électronique le 1 août 2019 par France Alzheimer et maladies apparentées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Institut France Alzheimer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est France Alzheimer et maladies apparentées domicilié(e) 11 rue tronchet - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Alzheimer et maladies apparentées, Madame Rachel DANAN domicilié(e) 11 rue tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque L'Institut France Alzheimer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Institut France Alzheimer arrivera à expiration en date du 1 août 2029.

France Alzheimer et maladies apparentées a également déposé les autres marques suivantes : France Alzheimer Drôme , France Alzheimer Haute-Garonne , France Alzheimer Gironde , France Alzheimer Pyrénées-Atlantiques , France Alzheimer Haut-Rhin , France Alzheimer de l'Ain , France Alzheimer Ardèche , France Alzheimer Aude , France Alzheimer Meurthe-et-Moselle , France Alzheimer Moselle


France Alzheimer et maladies apparentées - 11 rue tronchet - 75008 - Paris - France


France Alzheimer et maladies apparentées, Madame Rachel DANAN - 11 rue tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.