Marque enregistrée - Marque en vigueur

France Alzheimer Val-de-Marne
France Alzheimer et maladies apparentées

Numéro de dépôt :
4586727
Date de dépôt :
02/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2029
France Alzheimer Val-de-Marne de France Alzheimer et maladies apparentées

Présentation de la marque France Alzheimer Val-de-Marne

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2019 par France Alzheimer et maladies apparentées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France Alzheimer Val-de-Marne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est France Alzheimer et maladies apparentées domicilié(e) 11 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Alzheimer et maladies apparentées, Madame Rachel DANAN domicilié(e) 11 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque France Alzheimer Val-de-Marne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Alzheimer Val-de-Marne arrivera à expiration en date du 2 octobre 2029.

France Alzheimer et maladies apparentées a également déposé les autres marques suivantes : France Alzheimer Drôme , France Alzheimer Haute-Garonne , France Alzheimer Gironde , France Alzheimer Pyrénées-Atlantiques , France Alzheimer Haut-Rhin , France Alzheimer de l'Ain , France Alzheimer Ardèche , France Alzheimer Aude , France Alzheimer Meurthe-et-Moselle , France Alzheimer Moselle


France Alzheimer et maladies apparentées - 11 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


France Alzheimer et maladies apparentées, Madame Rachel DANAN - 11 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.