Déposée le 17 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ALTER ECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Riz nacré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE ALTER ECO domicilié(e) Escalier D – 2EME ETAGE, 36 BOULEVARD DE LA BASTILLE - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 505 816 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque Riz nacré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE ALTER ECO, Société anonyme - Escalier D – 2EME ETAGE, 36 BOULEVARD DE LA BASTILLE - 75012 - PARIS - France - SIREN 424505816
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Inscription le 25 septembre 2013 - Changement d'adresse n°609518 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-25
Renouvellement sans limitation le 2 février 2015 n°2577773 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-02
Café, thé, thé rouge, sucre, sucre de canne, tapioca, quinoa, cafés et succédanés de café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigres, sauces ; épices, glace à rafraîchir ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat ; boisson à base de cacao, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, céréales en grains non travaillés. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières plastiques).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Riz nacré"
