Marque expirée - Marque en non vigueur

Oui!
France Alter Eco SA

Numéro de dépôt :
3560735
Date de dépôt :
04/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2018
Oui! de France Alter Eco

Présentation de la marque Oui!

Déposée le 4 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) France Alter Eco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oui! »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) France Alter Eco domicilié(e) 36 Boulevard de la Bastille,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 505 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Alter Eco domicilié(e) 36 Boulevard de la Bastille,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oui! est expirée depuis le 4 mars 2018.

France Alter Eco a également déposé les autres marques suivantes : ALTER ECO , AGRICULTURE FRANÇAISE EQUITABLE , ALTER ECO FAIR TRADE , L'équité vous va si bien! , Commerce évolutionnaire , Noir absolu , Prenez goût au partage , Alter Ego , LA PLUS HAUTE GARANTIE DEVELOPPEMENT DURABLE , Alter Eco Productions


France Alter Eco SA - 36 Boulevard de la Bastille,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 424505816


France Alter Eco - 36 Boulevard de la Bastille,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Inscription le 25 septembre 2013 - Changement d'adresse n°609517 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-25

Lessive ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; fromages ; boissons lactées.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.