Marque expirée - Marque en non vigueur

Noir absolu
France Alter Eco SA

Numéro de dépôt :
3501397
Date de dépôt :
16/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2017
Noir absolu de France Alter Eco

Présentation de la marque Noir absolu

Déposée le 16 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) France Alter Eco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Noir absolu »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) France Alter Eco domicilié(e) 36 boulevard de la bastille,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Alter Eco domicilié(e) 36 boulevard de la bastille,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noir absolu est expirée depuis le 16 mai 2017.

France Alter Eco a également déposé les autres marques suivantes : ALTER ECO , AGRICULTURE FRANÇAISE EQUITABLE , ALTER ECO FAIR TRADE , L'équité vous va si bien! , Commerce évolutionnaire , Oui! , Prenez goût au partage , Alter Ego , LA PLUS HAUTE GARANTIE DEVELOPPEMENT DURABLE , Alter Eco Productions


France Alter Eco SA - 36 boulevard de la bastille,75012 PARIS - 75012 - France


France Alter Eco - 36 boulevard de la bastille,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Inscription le 25 septembre 2013 - Changement d'adresse n°609517 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.