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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE ALTER ECO
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Les Découvertes
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les Découvertes
FRANCE ALTER ECO, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3347312
Date de dépôt :
07/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2025
Les Découvertes de FRANCE ALTER ECO

Présentation de la marque Les Découvertes

Déposée le 7 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ALTER ECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Découvertes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE ALTER ECO domicilié(e) 217 Chemin du grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 505 816 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Benhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque Les Découvertes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Découvertes arrivera à expiration en date du 7 mars 2025.

FRANCE ALTER ECO a également déposé les autres marques suivantes : ALTER ECO , AGRICULTURE FRANÇAISE EQUITABLE , ALTER ECO FAIR TRADE , L'équité vous va si bien! , Commerce évolutionnaire , Oui! , Noir absolu , Prenez goût au partage , Alter Ego , LA PLUS HAUTE GARANTIE DEVELOPPEMENT DURABLE


FRANCE ALTER ECO, Société anonyme - 217 Chemin du grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France - SIREN 424505816


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Benhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Inscription le 25 septembre 2013 - Changement d'adresse n°609517 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-25

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2015 n°2582549 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-26

Café, thé, thé rouge, sucre, sucre de canne, riz, tapioca, quinoa, cafés et succédanés de café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigres, sauces ; épices, glace à rafraîchir ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat ; boisson à base de cacao, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, céréales en grains non travaillés. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières plastiques). Jus de fruits.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.