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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE ALTER ECO
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L'ALTERECOMÈTRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ALTERECOMÈTRE
FRANCE ALTER ECO, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3432829
Date de dépôt :
01/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2026
L\'ALTERECOMÈTRE de FRANCE ALTER ECO

Présentation de la marque L'ALTERECOMÈTRE

Déposée le 1 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ALTER ECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ALTERECOMÈTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-28 du 13 juillet 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE ALTER ECO domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 505 816 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque L'ALTERECOMÈTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3432829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 22 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ALTERECOMÈTRE arrivera à expiration en date du 1 juin 2026.

FRANCE ALTER ECO a également déposé les autres marques suivantes : ALTER ECO , AGRICULTURE FRANÇAISE EQUITABLE , ALTER ECO FAIR TRADE , L'équité vous va si bien! , Commerce évolutionnaire , Oui! , Noir absolu , Prenez goût au partage , Alter Ego , LA PLUS HAUTE GARANTIE DEVELOPPEMENT DURABLE


FRANCE ALTER ECO, Société anonyme - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France - SIREN 424505816


Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Inscription le 11 décembre 2007 - Rejet partiel n°465421 - Publication au BOPI 2007-12-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2016 n°2620877 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-14

Cosmétiques, huiles essentielles, savons, lotions pour cheveux. Préparation pour nettoyer et blanchir. Dépilatoires, produits de maquillage, de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, crèmes cosmétiques hydratante, disques et boules de coton à usage cosmétique.

Sacs d'emballage en matière textile.

Vêtements, chaussures de plage, de ville et de sport, chemises, cravates, gants, foulards, châles, capes, casquettes, bonnets, chaussettes, bas, sous-vêtements, maillots de bain.