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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE ALTER ECO
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ALTER ECO COMMERCE EQUITABLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTER ECO COMMERCE EQUITABLE
FRANCE ALTER ECO, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3376272
Date de dépôt :
11/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2025
ALTER ECO COMMERCE EQUITABLE de FRANCE ALTER ECO

Présentation de la marque ALTER ECO COMMERCE EQUITABLE

Déposée le 11 août 2005 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ALTER ECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTER ECO COMMERCE EQUITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE ALTER ECO domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 505 816 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque ALTER ECO COMMERCE EQUITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376272.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 22 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTER ECO COMMERCE EQUITABLE arrivera à expiration en date du 11 août 2025.

FRANCE ALTER ECO a également déposé les autres marques suivantes : ALTER ECO , AGRICULTURE FRANÇAISE EQUITABLE , ALTER ECO FAIR TRADE , L'équité vous va si bien! , Commerce évolutionnaire , Oui! , Noir absolu , Prenez goût au partage , Alter Ego , LA PLUS HAUTE GARANTIE DEVELOPPEMENT DURABLE


FRANCE ALTER ECO, Société anonyme - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France - SIREN 424505816


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37

Inscription le 2 août 2006 - Rejet partiel n°438233 - Publication au BOPI 2006-08-02

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Inscription le 25 septembre 2013 - Changement d'adresse n°609519 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-25

Renouvellement sans limitation le 20 août 2015 n°2595404 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-20

Produits de rasage, crèmes hydratantes. Disques et balles de coton (ouate à usage cosmétique). Sacs (enveloppes et pochettes) pour l'emballage (en matières textiles). Coton brut. Matière textile fibreuse brute. Vêtements, chaussures de plage, de ville et de sport, chemises, cravattes, gants, foulards, châles, capes, casquettes, bonnets, chaussettes, bas, sous-vêtements, maillots de bain.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.