Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTER ECO COMMERCE EQUITABLE
FRANCE ALTER ECO, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3266051
Date de dépôt :
30/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2023
ALTER ECO COMMERCE EQUITABLE de FRANCE ALTER ECO

Présentation de la marque ALTER ECO COMMERCE EQUITABLE

Déposée le 30 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ALTER ECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTER ECO COMMERCE EQUITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE ALTER ECO domicilié(e) Abbaye de Saint-Wandrille - 76490 - SAINT-WANDRILLE RANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 505 816 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme Maucarré Fabienne domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque ALTER ECO COMMERCE EQUITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266051.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTER ECO COMMERCE EQUITABLE est expirée depuis le 30 décembre 2023.

FRANCE ALTER ECO a également déposé les autres marques suivantes : ALTER ECO , AGRICULTURE FRANÇAISE EQUITABLE , ALTER ECO FAIR TRADE , L'équité vous va si bien! , Commerce évolutionnaire , Oui! , Noir absolu , Prenez goût au partage , Alter Ego , LA PLUS HAUTE GARANTIE DEVELOPPEMENT DURABLE


FRANCE ALTER ECO, Société anonyme - Abbaye de Saint-Wandrille - 76490 - SAINT-WANDRILLE RANCON - France - SIREN 424505816


NOVAGRAAF FRANCE, Mme Maucarré Fabienne - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-49

Inscription le 28 juin 2005 - Rejet partiel n°414510 - Publication au BOPI 2005-06-28

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Inscription le 25 septembre 2013 - Changement d'adresse n°609519 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-25

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2012 n°2509827 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2012-09-20

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2013 n°2546720 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2013-12-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithografiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou matières plastiques. Tissus ; couvertures et lits de table. Jeux, jouets ; jeux de cartes. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre, conserves de viande et de poisson, boissons lactées. Café, thé, rooibos, sucre, sucre de canne, riz, tapioca, quinoa, succédanés de café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces ; épices, glace à rafraîchir. Biscuitterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat ; boisson à base de cacao, de chocolat ou de thé. Fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, malt. Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.