FRANCE ALTER ECO Société anonyme siège : Abbaye de Saint Wandrille 76490 WANDRILLE RANCON
Numéro de dépôt :
3432736
Date de dépôt :
01/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2016
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 1 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ALTER ECO siège : Abbaye de Saint Wandrille 76490 WANDRILLE RANCON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE ALTER ECO siège : Abbaye de Saint Wandrille 76490 WANDRILLE RANCON domicilié(e) 36 Boulevard de la Bastille,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 505 816 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Tristan LECOMTE FRANCE ALTER ECO domicilié(e) 36 Boulevard de la Bastille,75012 PARIS - 75012 - France.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 juin 2016.
FRANCE ALTER ECO Société anonyme siège : Abbaye de Saint Wandrille 76490 WANDRILLE RANCON - 36 Boulevard de la Bastille,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 424505816
Monsieur Tristan LECOMTE FRANCE ALTER ECO - 36 Boulevard de la Bastille,75012 PARIS - 75012 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28
Cosmétiques, huiles essentielles, savons, lotions pour cheveux. Préparation pour nettoyer et blanchir. Dépilatoires, produits de maquillage, de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, crèmes cosmétiques hydratantes. Disques et boules de coton à usage cosmétique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières plastiques).
Sacs d'emballage en matière textile.
Tissus, couvertures et lits de table. Coton textile à savoir tissu de coton.
Vêtements, chaussures de plage, de ville et de sport, chemises, cravates, gants, foulards, châles, capes, casquettes, bonnets, chaussettes, bas, sous-vêtements, maillots de bain.
Jeux, jouets, jeux de carte.
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires, beurre, conserves de viande et de poisson, boissons lactées.
Café, thé, roiboos, sucre, sucre de canne, riz, tapioca, quinoa, cafés et succédanés de café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigres, sauces ; épices, glace à rafraîchir ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat ; boisson à base de cacao, de chocolat ou de thé, jus de fruits.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, céréales en grains non travaillés.
Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcooliques.
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