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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ALLIUM
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ARCO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCO
FRANCE ALLIUM S.A.S.

Numéro de dépôt :
3297451
Date de dépôt :
09/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2014
ARCO de FRANCE ALLIUM

Présentation de la marque ARCO

Déposée le 9 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ALLIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE ALLIUM domicilié(e) rue des Marlis,08300 ACY ROMANCE - 08300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 857 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAGELLAN domicilié(e) 34-36 bd de la Paix,51100 REIMS - 51100 - France.

La marque ARCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCO est expirée depuis le 9 juin 2014.

FRANCE ALLIUM a également déposé les autres marques suivantes : PITCHOUN , FRANCE-ALLIUM , BEAUCE CHAMPAGNE OIGNONS , Sélection Grand Chef , BULBEA , COULEURS TERROIR , TIPTOP


FRANCE ALLIUM S.A.S. - rue des Marlis,08300 ACY ROMANCE - 08300 - France - SIREN 433857091


MAGELLAN - 34-36 bd de la Paix,51100 REIMS - 51100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Oignons ni préparés ni transformés et bulbes ni préparés ni transformés.