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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE ALFA
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CERACOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CERACOL
FRANCE ALFA S.A

Numéro de dépôt :
1605797
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
13/07/2010

Présentation de la marque CERACOL

Déposée le 13 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ALFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « CERACOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE ALFA domicilié(e) 39 rue de la cité, 69441 LYON Cedex 03 (dossier no 2178394) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 057 700 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE ALFA domicilié(e) (dossier no 2178394) - France.

La marque CERACOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERACOL est expirée depuis le 13 juillet 2010.

FRANCE ALFA a également déposé les autres marques suivantes : JAGUAR CERAMIQUE , TERROIR , MONO FRANCE , LES PORCELAINES


FRANCE ALFA S.A - 39 rue de la cité, 69441 LYON Cedex 03 (dossier no 2178394) - France - SIREN 326057700


FRANCE ALFA - (dossier no 2178394) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2000 n°2178394 - Publication au BOPI 2000-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Inscription le 26 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385463 - Publication au BOPI 2004-01-26

- adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie