Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR
/
XINOPAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

XINOPAC
FRANCE AIR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4141776
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2024
XINOPAC de FRANCE AIR

Présentation de la marque XINOPAC

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XINOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AIR domicilié(e) RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 006 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque XINOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XINOPAC arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.

FRANCE AIR a également déposé les autres marques suivantes : PANTAGRUEL , SYSTAIR , PRESTOLENE , COCOON , SDR , OXYGENE , RT CONTROL , ADELIA , HYGIS , MEDIFLUX


FRANCE AIR, Société Anonyme - RUE DES BARRONNIERES - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 378006027


CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Appareils et installations de traitement de l'air, de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, à savoir pompe à chaleur.